MENTIONS
LÉGALES
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient l’éditeur et l’hébergeur du site alpoclim.fr et précisent les conditions de son utilisation.
1. Éditeur du site
Le site alpoclim.fr est édité par :
Alpoclim SARL au capital de 10 000 €
Siège social : 726 route des Futaies, 74370 Villaz — France
SIRET : 38430590000035
N° TVA intracommunautaire : FR59384305900
Téléphone : 04 50 23 71 73
Email : contact@alpoclim.fr
Directeur de la publication : Nicolas Simonetto, en qualité de gérant.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève — Suisse
infomaniak.com
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par l’agence Œil Neuf, agence web à Annecy — oeil-neuf.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site alpoclim.fr (textes, photographies, illustrations, logos, structure et mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive d’Alpoclim ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sans l’autorisation écrite préalable d’Alpoclim, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de tiers cités sur le site (notamment Toshiba, Midea, Rhoss et Daikin) sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que la gestion des cookies, sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
6. Responsabilité
Alpoclim s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne dispensent pas d’une étude personnalisée. Alpoclim ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; Alpoclim n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.